Accident de parapente à La Plagne : le moniteur avait oublié d’attacher un mousqueton
Publié le :
10/10/2018
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Source : www.ledauphine.comEn mars 2014, le peloton de gendarmerie de haute montagne (PGHM) de Bourg-Saint-Maurice était appelé par le service des pistes de la station de La Plagne, où un accident de parapente venait de se produire. Juste après le décollage, depuis une aire située à 2 500 m d’altitude, la voile était partie en vrille, projetant violemment au sol le moniteur, sérieusement atteint au bassin, et sa cliente, qui s’en sortait avec deux fractures aux vertèbres... Lire la suite
Historique
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Cervin, Breithorn : liberté d'accès ou réglementation ?
Publié le : 16/10/2018 16 octobre oct. 10 2018Droit des activités de natureLe débat sur l'accès aux sommets de 4000 m ne se limite pas à la France. Sur...Source : www.montagnes-magazine.com
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Assurance construction: le gouvernement va plaider pour une harmonisation des règles Européennes
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Publié le : 05/10/2018 05 octobre oct. 10 2018Droit immobilier / Droit de la constructionLa dématérialisation des dépôts de permis de construire répond à la volonté d...
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Crue mortelle en Corse. Les enquêteurs concluent à « l’imprudence » du guide de canyoning
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Publié le : 26/09/2018 26 septembre sept. 09 2018Droit des activités de natureSuite aux accidents mortels, aux incivilités et aux violences, l'État a pris...Source : www.lyoncapitale.fr
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Sur Internet aussi, l'entente sur les prix peut coûter cher
Publié le : 06/09/2018 06 septembre sept. 09 2018Droit commercial / Droit de la concurrencePar une décision du 24 juillet 2018, la Commission européenne a infligé des a...Source : www.droit-technologie.org
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Dénigrement : une société ne peut être condamnée au vu des seuls agissements de son associé
Publié le : 10/08/2018 10 août août 08 2018Droit commercial / Droit de la concurrenceLa divulgation d'informations de nature à jeter le discrédit sur un concurren...Source : revuefiduciaire.grouperf.com
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Grande distribution : enquêtes de l'Autorité de la concurrence - Les Echos
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Publié le : 06/07/2018 06 juillet juil. 07 2018Droit commercialL’UFC-Que Choisir demande à huit plateformes de l’économie collaborative de s...Source : immobilier.lefigaro.fr