Canyoning : tour des différents obstacles
Publié le :
02/06/2021
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Source : so-sport.frActivité de plein air particulièrement appréciée par les sportifs n'ayant pas froid aux yeux, le canyoning est une pratique qui requiert d'avoir le cœur bien accroché... Lire la suite
Historique
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La modification d’une relation établie ne vaut rupture que si elle est substantielle : illustration
Publié le : 04/06/2021 04 juin juin 06 2021Droit commercial / Droit de la distribution
Constitue une rupture brutale de relation commerciale établie le fait d’impos...Source : www.efl.fr -
Canyoning : tour des différents obstacles
Publié le : 02/06/2021 02 juin juin 06 2021Droit des activités de nature
Activité de plein air particulièrement appréciée par les sportifs n'ayant pas...Source : so-sport.fr
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Pratique restrictive de concurrence : portée d’une demande subsidiaire sur la compétence
Publié le : 27/05/2021 27 mai mai 05 2021Droit commercial / Droit de la concurrence
Une demande subsidiairement fondée sur une pratique restrictive de concurrenc...Source : www.dalloz-actualite.fr -
Remontées mécaniques : réouverture le 19 mai !
Publié le : 26/05/2021 26 mai mai 05 2021Droit des activités de nature
C'est enfin l'épilogue du feuilleton de la non ouverture des remontées mécani...Source : www.skipass.com -
Une locataire voit une pelleteuse démolir par erreur un mur de son appartement
Publié le : 26/05/2021 26 mai mai 05 2021Droit immobilier / Droit de la construction
A Quimper, une pelleteuse démolissait une maison en ruine collée à un immeubl...Source : www.lavieimmo.com -
Garantie de parfait achèvement : la notification des désordres préalable nécessaire à l’assignation
Publié le : 13/05/2021 13 mai mai 05 2021Droit immobilier / Droit de la construction
Une assignation, même délivrée avant l’expiration du délai d’un an prévu à l’...Source : www.dalloz-actualite.fr -
Prohibition légale d’exercer le commerce : inapplicabilité des dispositions relatives à la rupture brutale d’une relation commerciale établie
Publié le : 13/05/2021 13 mai mai 05 2021Droit commercial / Droit de la concurrence
La prohibition légale d’exercer le commerce applicable à l’activité d’un cabi...Source : www.dalloz-actualite.fr -
Douze communes alpines visent le label Ville à Vélo du Tour de France
Publié le : 12/05/2021 12 mai mai 05 2021Droit des activités de nature
Quatre-vingt villes, dont douze dans les Alpes du Nord et du Sud, candidatent...Source : www.actumontagne.com -
Enquête : pratiquants d'alpinisme, quel est votre rapport au risque ?
Publié le : 05/05/2021 05 mai mai 05 2021Droit des activités de nature
Dans le cadre de son doctorat en sociologie du sport, Maud Vanpoulle souhaite...Source : www.montagnes-magazine.com -
Visible ou non, une modification de bâtiment se déclare
Publié le : 28/04/2021 28 avril avr. 04 2021Droit immobilier / Droit de la construction
Ce n'est pas parce que des travaux sont invisibles de la rue qu'ils ne sont p...Source : batinfo.com