Le refuge des Evettes, signé de Jean Prouvé, menacé de démolition
Publié le :
05/07/2023
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2023
Source : www.lemoniteur.frEn Savoie, la mobilisation s’intensifie pour la protection et la rénovation du refuge des Évettes, construit avec le procédé tridimensionnel Prouvé-Pétroff... Lire la suite
Historique
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Le refuge des Evettes, signé de Jean Prouvé, menacé de démolition
Publié le : 05/07/2023 05 juillet juil. 07 2023Droit des activités de nature
En Savoie, la mobilisation s’intensifie pour la protection et la rénovation d...Source : www.lemoniteur.fr
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Loyers covid : la jurisprudence est réaffirmée !
Publié le : 05/07/2023 05 juillet juil. 07 2023Droit commercial / Baux commerciaux
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Le gardien du sol enneigé et verglacé est responsable des dommages causés du fait d’un état de dangerosité anormal au regard de sa destination
Publié le : 04/07/2023 04 juillet juil. 07 2023Droit des obligations et des suretés / Droit de la responsabilité
Juridiquement, le gardien d’une chose est la personne la plus à même d’empêch...Source : www.lemag-juridique.com -
Des guides-observateurs pour améliorer la prévision du risque d'avalanche de Météo-France
Publié le : 28/06/2023 28 juin juin 06 2023Droit des activités de nature
Deux ans après une première expérimentation, une nouvelle convention a été si...Source : www.montagnes-magazine.com -
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Vente à réméré et prescription de l’action pour reconnaissance de la propriété
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Détermination de la valeur locative des baux commerciaux renouvelés ou révisés
Publié le : 20/06/2023 20 juin juin 06 2023Droit commercial / Baux commerciaux
Dans le cadre d’un bail commercial, le montant des loyers des baux renouvelés...Source : www.actu-juridique.fr -
À Chamonix, élus, fédérations et professionnels s'encordent pour un alpinisme libre et responsable
Publié le : 14/06/2023 14 juin juin 06 2023Droit des activités de nature
Après un été 2022 marqué par une sécheresse et des canicules historiques, 60...Source : www.montagnes-magazine.com