Pourquoi le gouvernement indien a ouvert 137 sommets de l'Himalaya aux alpinistes étrangers ?
Publié le :
18/09/2019
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Source : www.montagnes-magazine.comLe ministère de l'Intérieur indien a annoncé l'ouverture de 137 sommets du Jammu-et-Cachemire, de l'Himachal Pradesh, de l'Uttarakhand et du Sikkim aux alpinistes et trekkeurs étrangers. Certains sommets étaient pourtant déjà gravis par des himalayistes... Lire la suite
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L’absence de préjudice tenant au prix d’acquisition d’un bien en l’état futur d’achèvement – Jugement rendu par le Tribunal de grande instance de Strasbourg en date du 23 avril 2019
Publié le : 14/10/2019 14 octobre oct. 10 2019La revue du cabinetSi cette solution est désormais classique, le Tribunal de grande instance de...
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Prescription de l’action en paiement du prix d’un appartement en l’état futur d’achèvement – Arrêt de la Chambre 1-4 de la Cour d’appel d’Aix-en-Provence en date du 28 mars 2019
Publié le : 11/10/2019 11 octobre oct. 10 2019La revue du cabinetPar un Arrêt en date du 29 mars 2018, la troisième Chambre civile de la Cour...
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Accident de ski et responsabilité de l'organisateur
Publié le : 09/10/2019 09 octobre oct. 10 2019Droit des activités de natureEngage sa responsabilité pour manquement à son obligation de sécurité, le cen...Source : www.actualitesdudroit.fr
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La faute inexcusable de l’employeur doit être une cause nécessaire de l’accident du travail pour engager sa responsabilité – Arrêt de la 4ème Chambre sociale section 3 de la Cour d’appel de Toulouse en date du 15 mars 2019
Publié le : 07/10/2019 07 octobre oct. 10 2019La revue du cabinetUn salarié travaillant sur un échafaudage de deux mètres de haut pour extrair...
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La recevabilité de l’exception d’incompétence dans une procédure orale – Jugement du Tribunal de commerce de Toulouse en date du 14 mars 2019
Publié le : 04/10/2019 04 octobre oct. 10 2019La revue du cabinetS’il est constant que les moyens de défense tenant aux exceptions de procédur...
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Guides et Mont Blanc : s’affranchir ou subir ?
Publié le : 02/10/2019 02 octobre oct. 10 2019Droit des activités de natureAccidents en série, controverses en cascade : le mont Blanc n’a jamais suscit...Source : www.montagnes-magazine.com
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"Le silence vaut acceptation" désormais l'adage est codifié en matière de construction
Publié le : 25/09/2019 25 septembre sept. 09 2019Droit immobilier / Droit de la constructionTrois décrets du 21 août relatifs à la règle selon laquelle le silence gardé...Source : www.dalloz-actualite.fr
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Publié le : 18/09/2019 18 septembre sept. 09 2019Droit des activités de natureLe ministère de l'Intérieur indien a annoncé l'ouverture de 137 sommets du Ja...Source : www.montagnes-magazine.com
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Massif du Mont-Blanc : comment éviter les abus?
Publié le : 11/09/2019 11 septembre sept. 09 2019Droit des activités de nature"Monsieur le Président, s’occuper des incendies de forêts en Amazonie c’est t...Source : montblanclive.com
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Parc de la Vanoise : deux alpinistes se voient refuser l'ouverture d'un itinéraire
Publié le : 04/09/2019 04 septembre sept. 09 2019Droit des activités de natureDans le Parc national de la Vanoise, la demande d'ouverture d'une nouvelle vo...Source : www.montagnes-magazine.com