Vers la disparition des gardiens de refuges sur la voie normale du mont Blanc ?
Publié le :
14/02/2020
14
février
févr.
02
2020
Source : www.montagnes-magazine.comSur les près de 400 gîtes et refuges qui existent en France, le Syndicat National des Gardiens de Refuge Et des Gîtes d’Étape (SNGRGE) représente plus de la moitié de ses gardiens. Si l'on réduit la focale aux seuls refuges FFCAM (120 tout de même), 72,5% des gardiens y sont adhérents... Lire la suite
Historique
-
La CJUE élargit le champ de l’action en réparation pour entente illicite
Publié le : 14/02/2020 14 février févr. 02 2020Droit commercial / Droit de la concurrenceTout préjudice ayant un lien de causalité avec une entente doit pouvoir donne...Source : www.efl.fr
-
Exhaussement du sol et infraction pénale au titre du Code de l’urbanisme
Publié le : 14/02/2020 14 février févr. 02 2020Droit immobilier / Droit de la constructionDes opérations répétées de dépôts de terre qui ont pour conséquence de former...Source : www.actualitesdudroit.fr
-
Vers la disparition des gardiens de refuges sur la voie normale du mont Blanc ?
Publié le : 14/02/2020 14 février févr. 02 2020Droit des activités de natureSur les près de 400 gîtes et refuges qui existent en France, le Syndicat Nati...Source : www.montagnes-magazine.com
-
Recours entre « Constructeurs » : la Cour de cassation tranche sur la question de la durée et du point de départ de la prescription
Publié le : 05/02/2020 05 février févr. 02 2020Droit immobilier / Droit de la constructionLa Cour de cassation a tranché : le recours d’un constructeur contre un autre...Source : www.actualitesdudroit.fr
-
Abandon du projet de construction et honoraires de l'architecte
Publié le : 29/01/2020 29 janvier janv. 01 2020Droit immobilier / Droit de la constructionEst abusive la clause du contrat de maîtrise d’œuvre qui oblige, en cas d'aba...Source : www.efl.fr
-
L'alpinisme inscrit au patrimoine culturel immatériel de l'UNESCO
Publié le : 29/01/2020 29 janvier janv. 01 2020Droit des activités de natureEn mars 2018, un dossier franco-italien était déposé pour inscrire l'alpinism...Source : www.montagnes-magazine.com
-
Abus de position dominante : l’Autorité de la concurrence inflige à Google une amende de 150 millions d'euros
Publié le : 24/01/2020 24 janvier janv. 01 2020Droit commercial / Droit de la concurrenceGoogle a abusé de la position dominante qu’elle détient sur le marché de la p...Source : www.juridiconline.com
-
L’opposabilité de la faute de la victime directe à la victime indirecte
Publié le : 21/01/2020 21 janvier janv. 01 2020Droit de la responsabilitéSeule la faute de la victime directe doit être prise en compte par le juge po...Source : www.dalloz-actualite.fr
-
Fixation d'une peines pour les futurs atterrissages sauvages sur le Mont Blanc
Publié le : 15/01/2020 15 janvier janv. 01 2020Droit des activités de natureAttention à ceux qui tenteraient de poser leur avion sur le Mont Blanc à l’av...Source : montblanclive.com
-
Choix d’un dispositif de construction présentant un risque excessif, dans une optique de réduction des coûts : responsabilité des entreprises
Publié le : 14/01/2020 14 janvier janv. 01 2020Droit immobilier / Droit de la constructionDans le cadre de la construction d’un parking public souterrain, au cours de...Source : www.lexbase.fr