Pas de taxation des forfaits ski pour les salariés saisonniers en Haute Savoie
Publié le :
19/06/2019
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Source : montblanclive.comLe député du Mont Blanc Xavier Roseren a obtenu gain de cause. Le sujet faisait débat depuis une récente prise de position de l’Ursaff qui considérait que ces forfaits étaient des avantages en nature.... Lire la suite
Historique
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Parc de la Vanoise : deux alpinistes se voient refuser l'ouverture d'un itinéraire
Publié le : 04/09/2019 04 septembre sept. 09 2019Droit des activités de natureDans le Parc national de la Vanoise, la demande d'ouverture d'une nouvelle vo...Source : www.montagnes-magazine.com
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Le Népal conditionne l'accès à l'Everest
Publié le : 28/08/2019 28 août août 08 2019Droit des activités de natureAprès une année de fréquentation record, mais également particulièrement meur...Source : www.lefigaro.fr
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Des règles plus strictes pour gravir l'Everest
Publié le : 21/08/2019 21 août août 08 2019Droit des activités de natureAprès une saison marquée par des embouteillages au sommet et 11 morts, le Nép...Source : www.lequipe.fr
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Responsabilité délictuelle de l'organisateur d'un rallye
Publié le : 07/08/2019 07 août août 08 2019Droit des activités de natureAlors qu'il quittait le site d'un rallye automobile, un spectateur a chuté en...Source : web.lexisnexis.fr
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Gestion des sites naturels d'escalade par les mairies
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Publié le : 24/07/2019 24 juillet juil. 07 2019Droit des activités de natureDepuis 2007, l'escalade et l'alpinisme sont interdits dans la Réserve Naturel...Source : france3-regions.francetvinfo.fr
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L'obligation de sécurité du parc d'activité proposant des parcours acrobatiques en hauteur
Publié le : 17/07/2019 17 juillet juil. 07 2019Droit des activités de natureLe 12 juillet 2012, M. Patrice S., non-voyant, né le 3 novembre 1972, s'est r...Source : web.lexisnexis.fr
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Responsabilité d’un club nautique en cas d’accident
Publié le : 01/07/2019 01 juillet juil. 07 2019Droit des activités de natureLes clubs de sport ont l’obligation de garantir la sécurité de leurs membres....Source : demarchesadministratives.fr
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Publié le : 19/06/2019 19 juin juin 06 2019Droit des activités de natureLe député du Mont Blanc Xavier Roseren a obtenu gain de cause. Le sujet fai...Source : montblanclive.com
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L'expédition mis au service de l'environnement
Publié le : 29/05/2019 29 mai mai 05 2019Droit des activités de naturePouvez-vous imaginez dix tonnes de détritus sur l’Everest ? Cela paraît impen...Source : creapills.com