La reprise d'une activité sportive peut-elle justifier la baisse de l'indemnisation ?
Publié le :
06/11/2019
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2019
Source : www.acteursdusport.frM. E. avait fait une chute de vélo alors qu’il circulait sur l’itinéraire de VTT du « Diamant vert », sur la piste dite du « signal du Sac » située sur le territoire de la commune de Flumet. Une faute du maire dans l’exercice de ses pouvoirs de police engageant la responsabilité de la commune de Flumet avait été retenue par le tribunal de première instance... Lire la suite
Historique
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Ski de fond : de la prison avec sursis pour un sportif
Publié le : 18/12/2019 18 décembre déc. 12 2019Droit des activités de nature
Mercredi, à Innsbruck, le fondeur autrichien Max Hauke a été condamné à cinq...Source : www.nordicmag.info -
Biathlon : Et si l'Europe interdisait l'usage du plomb ?
Publié le : 04/12/2019 04 décembre déc. 12 2019Droit des activités de nature
L'Union Européenne envisage d'interdire l'usage du plomb pour toutes activité...Source : www.ski-nordique.net -
Ski : responsabilités et assurances
Publié le : 20/11/2019 20 novembre nov. 11 2019Droit des activités de nature
En vacances à la neige en famille, quelles sont les assurances pour enfants e...Source : www.parents.fr -
La reprise d'une activité sportive peut-elle justifier la baisse de l'indemnisation ?
Publié le : 06/11/2019 06 novembre nov. 11 2019Droit des activités de nature
M. E. avait fait une chute de vélo alors qu’il circulait sur l’itinéraire de...Source : www.acteursdusport.fr
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Destruction du glacier du Pitztal : droit de réponse de la station
Publié le : 16/10/2019 16 octobre oct. 10 2019Droit des activités de nature
Face à l'écho provoqué par notre article sur la destruction du glacier du Pit...Source : www.montagnes-magazine.com -
Accident de ski et responsabilité de l'organisateur
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Engage sa responsabilité pour manquement à son obligation de sécurité, le cen...Source : www.actualitesdudroit.fr -
Guides et Mont Blanc : s’affranchir ou subir ?
Publié le : 02/10/2019 02 octobre oct. 10 2019Droit des activités de nature
Accidents en série, controverses en cascade : le mont Blanc n’a jamais suscit...Source : www.montagnes-magazine.com -
Pourquoi le gouvernement indien a ouvert 137 sommets de l'Himalaya aux alpinistes étrangers ?
Publié le : 18/09/2019 18 septembre sept. 09 2019Droit des activités de nature
Le ministère de l'Intérieur indien a annoncé l'ouverture de 137 sommets du Ja...Source : www.montagnes-magazine.com -
Massif du Mont-Blanc : comment éviter les abus?
Publié le : 11/09/2019 11 septembre sept. 09 2019Droit des activités de nature
"Monsieur le Président, s’occuper des incendies de forêts en Amazonie c’est t...Source : montblanclive.com -
Parc de la Vanoise : deux alpinistes se voient refuser l'ouverture d'un itinéraire
Publié le : 04/09/2019 04 septembre sept. 09 2019Droit des activités de nature
Dans le Parc national de la Vanoise, la demande d'ouverture d'une nouvelle vo...Source : www.montagnes-magazine.com