Alpinisme et escalade : rupture ou continuité ?
Publié le :
11/11/2020
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Source : www.montagnes-magazine.comÉconomiste de formation, grimpeur de passion, Gilles Rotillon est une figure originelle de la sportivisation de l'escalade à la FFME, puisqu'il a été le premier président de son comité sportif escalade. Adhérent historique de la FSGT (Fédération sportive et gymnique du travail)... Lire la suite
Historique
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Le gouvernement promet des aides pour calmer les professionnels de la montagne
Publié le : 09/12/2020 09 décembre déc. 12 2020Droit des activités de natureL'Etat promet d'aider les stations de ski mais peine à calmer la colère des p...Source : www.challenges.fr
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Le diagnostic amiante avant travaux n’est obligatoire qu’en cas de démolition
Publié le : 09/12/2020 09 décembre déc. 12 2020Droit immobilier / Droit de la constructionPour des travaux de rénovation, le propriétaire d’un bâtiment édifié en vertu...Source : www.efl.fr
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La déclaration des missions de l’architecte est une condition de l’assurance pour chacune d’elles
Publié le : 02/12/2020 02 décembre déc. 12 2020Droit immobilier / Droit de la constructionLa Cour de cassation confirme par deux arrêts, rendus le même jour pour le mê...Source : www.efl.fr
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Défaut de déclaration d’une mission de maîtrise d’œuvre confiée à un architecte : opposabilité au tiers lésé
Publié le : 26/11/2020 26 novembre nov. 11 2020Droit immobilier / Droit de la constructionL’omission dans la déclaration d’une mission de maîtrise d’œuvre, confiée à u...Source : www.dalloz-actualite.fr
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Divulguer les difficultés de paiement d’un cocontractant aux clients de celui-ci peut être dénigrant
Publié le : 26/11/2020 26 novembre nov. 11 2020Droit commercial / Droit de la concurrenceUne entreprise, en relation d’affaires avec une autre, la dénigre en divulgua...Source : www.efl.fr
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Accidentologie : une première analyse pour le ski de randonnée
Publié le : 25/11/2020 25 novembre nov. 11 2020Droit des activités de natureAspirante guide de haute montagne et alpiniste de pointe, notamment encordée...Source : www.montagnes-magazine.com
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Le préjudice immatériel doit être réparé lorsque la responsabilité décennale est encourue
Publié le : 18/11/2020 18 novembre nov. 11 2020Droit immobilier / Droit de la constructionUne cour d’appel ne peut pas priver la victime de toute réparation du préjudi...Source : www.efl.fr
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La restitution du dépôt de garantie VEFA
Publié le : 12/11/2020 12 novembre nov. 11 2020Droit immobilier / Droit de la constructionLe dépôt de garantie pour un achat en VEFA est demandé lors de la réservation...Source : www.explorimmoneuf.com
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Le secret des affaires, un nouveau droit pour protéger le savoir-faire et les informations sensibles des entreprises
Publié le : 12/11/2020 12 novembre nov. 11 2020Droit commercial / Droit de la concurrenceLe savoir-faire et les informations commerciales (sensibles ou confidentielle...Source : www.chefdentreprise.com
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Alpinisme et escalade : rupture ou continuité ?
Publié le : 11/11/2020 11 novembre nov. 11 2020Droit des activités de natureÉconomiste de formation, grimpeur de passion, Gilles Rotillon est une figure...Source : www.montagnes-magazine.com