Biathlon : l'IBU n'exclut pas des ajustements face à la situation sanitaire
Publié le :
22/04/2020
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2020
Source : www.ski-nordique.netPendant que la Fédération Internationale de Ski souffle le chaud et le froid sur la prochaine saison, en parlant déjà d'un possible calendrier réduit, les dirigeants du biathlon mondial lancent un message très positif... Lire la suite
Historique
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Biathlon : l'IBU n'exclut pas des ajustements face à la situation sanitaire
Publié le : 22/04/2020 22 avril avr. 04 2020Droit des activités de nature
Pendant que la Fédération Internationale de Ski souffle le chaud et le froid...Source : www.ski-nordique.net
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Garde-corps défectueux : le gardien de la chose est responsable en cas de chute
Publié le : 21/04/2020 21 avril avr. 04 2020Droit de la responsabilité
Le propriétaire d'une maison au sein de laquelle un garde-corps cède, entraîn...Source : www.juridiconline.com -
Covid-19 : publication du guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de construction
Publié le : 09/04/2020 09 avril avr. 04 2020Droit immobilier / Droit de la construction
Diffusé le 2 avril dernier par l’Organisme Professionnel de Prévention du Bât...Source : www.actualitesdudroit.fr -
L’absence d’impropriété à destination des volets – Jugement par le Tribunal de grande instance de Toulouse
Publié le : 09/04/2020 09 avril avr. 04 2020La revue du cabinet
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Confinement : Faut-il attendre pour démarrer la construction ?
Publié le : 02/04/2020 02 avril avr. 04 2020Droit immobilier / Droit de la construction
Avec la propagation du Covid-19 et les mesures de confinement mises en place,...Source : actualite.seloger-construire.com -
La nécessité pour le demandeur a l’action de démontrer l’intention dolosive du défendeur afin de caractériser le dol
Publié le : 02/04/2020 02 avril avr. 04 2020La revue du cabinet
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L'Autorité de la concurrence et la DGCCRF surveillent les éventuels prix abusifs
Publié le : 27/03/2020 27 mars mars 03 2020Droit commercial / Droit de la concurrence
L'Autorité de la concurrence surveille de près les prix pratiqués sur certain...Source : www.lefigaro.fr -
Un rappel de bon sens : une comparaison pertinente doit reposer sur des éléments effectivement comparables
Publié le : 26/03/2020 26 mars mars 03 2020La revue du cabinet
Un rappel de bon sens : une comparaison pertinente doit reposer sur des éléme... -
Contrat de rénovation et prescription de l’action en réparation des tiers contre le sous-traitant
Publié le : 19/03/2020 19 mars mars 03 2020Droit immobilier / Droit de la construction
La Cour de cassation apporte des précisions sur la détermination de la prescr...Source : www.juridiconline.com -
Prescription de l’action en indemnisation – Jugement rendu par le Tribunal de grande instance de Toulouse
Publié le : 19/03/2020 19 mars mars 03 2020La revue du cabinet
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