Biathlon : l'IBU n'exclut pas des ajustements face à la situation sanitaire
Publié le :
22/04/2020
22
avril
avr.
04
2020
Source : www.ski-nordique.netPendant que la Fédération Internationale de Ski souffle le chaud et le froid sur la prochaine saison, en parlant déjà d'un possible calendrier réduit, les dirigeants du biathlon mondial lancent un message très positif... Lire la suite
Historique
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Pour un redémarrage des activités de pleine nature à partir du 11 mai
Publié le : 29/04/2020 29 avril avr. 04 2020Droit des activités de natureNivéales Médias signe une lettre ouverte à destination de Roxana Maracineanu,...Source : www.montagnes-magazine.com
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Réglementation applicable à la construction d'un abri démontable
Publié le : 22/04/2020 22 avril avr. 04 2020Droit immobilier / Droit de la constructionLa ministre de la Transition écologique et solidaire rappelle la réglementati...Source : www.actualitesdudroit.fr
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Publié le : 22/04/2020 22 avril avr. 04 2020Droit des activités de naturePendant que la Fédération Internationale de Ski souffle le chaud et le froid...Source : www.ski-nordique.net
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Garde-corps défectueux : le gardien de la chose est responsable en cas de chute
Publié le : 21/04/2020 21 avril avr. 04 2020Droit de la responsabilitéLe propriétaire d'une maison au sein de laquelle un garde-corps cède, entraîn...Source : www.juridiconline.com
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Covid-19 : publication du guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de construction
Publié le : 09/04/2020 09 avril avr. 04 2020Droit immobilier / Droit de la constructionDiffusé le 2 avril dernier par l’Organisme Professionnel de Prévention du Bât...Source : www.actualitesdudroit.fr
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L’absence d’impropriété à destination des volets – Jugement par le Tribunal de grande instance de Toulouse
Publié le : 09/04/2020 09 avril avr. 04 2020La revue du cabinetL’absence d’impropriété à destination des volets - Jugement par le Tribunal d...
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Confinement : Faut-il attendre pour démarrer la construction ?
Publié le : 02/04/2020 02 avril avr. 04 2020Droit immobilier / Droit de la constructionAvec la propagation du Covid-19 et les mesures de confinement mises en place,...Source : actualite.seloger-construire.com
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La nécessité pour le demandeur a l’action de démontrer l’intention dolosive du défendeur afin de caractériser le dol
Publié le : 02/04/2020 02 avril avr. 04 2020La revue du cabinetLa nécessité pour le demandeur a l’action de démontrer l’intention dolosive d...
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L'Autorité de la concurrence et la DGCCRF surveillent les éventuels prix abusifs
Publié le : 27/03/2020 27 mars mars 03 2020Droit commercial / Droit de la concurrenceL'Autorité de la concurrence surveille de près les prix pratiqués sur certain...Source : www.lefigaro.fr
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Un rappel de bon sens : une comparaison pertinente doit reposer sur des éléments effectivement comparables
Publié le : 26/03/2020 26 mars mars 03 2020La revue du cabinetUn rappel de bon sens : une comparaison pertinente doit reposer sur des éléme...