Dérèglement climatique : quel avenir pour les stations de ski ?
Publié le :
18/03/2020
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Source : demainlaville.comChaque année, le constat est saisissant : le dérèglement climatique en cours remet un peu plus en question l’industrie touristique du ski... Lire la suite
Historique
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L'Autorité de la concurrence et la DGCCRF surveillent les éventuels prix abusifs
Publié le : 27/03/2020 27 mars mars 03 2020Droit commercial / Droit de la concurrenceL'Autorité de la concurrence surveille de près les prix pratiqués sur certain...Source : www.lefigaro.fr
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Un rappel de bon sens : une comparaison pertinente doit reposer sur des éléments effectivement comparables
Publié le : 26/03/2020 26 mars mars 03 2020La revue du cabinetUn rappel de bon sens : une comparaison pertinente doit reposer sur des éléme...
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Contrat de rénovation et prescription de l’action en réparation des tiers contre le sous-traitant
Publié le : 19/03/2020 19 mars mars 03 2020Droit immobilier / Droit de la constructionLa Cour de cassation apporte des précisions sur la détermination de la prescr...Source : www.juridiconline.com
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Prescription de l’action en indemnisation – Jugement rendu par le Tribunal de grande instance de Toulouse
Publié le : 19/03/2020 19 mars mars 03 2020La revue du cabinetPrescription de l’action en indemnisation - Jugement rendu par le Tribunal de...
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Publié le : 18/03/2020 18 mars mars 03 2020Droit des activités de natureChaque année, le constat est saisissant : le dérèglement climatique en cours...Source : demainlaville.com
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L’interprétation très large de la clause imposant une procédure de conciliation, obligatoire et préalable a la saisine du juge
Publié le : 12/03/2020 12 mars mars 03 2020La revue du cabinetL’interprétation très large de la clause imposant une procédure de conciliati...
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Le solde du prix n'est dû au constructeur qu'à la levée des réserves
Publié le : 11/03/2020 11 mars mars 03 2020Droit immobilier / Droit de la constructionLe solde du prix n'est dû au constructeur qu'à la levée des réserves. Si aucu...Source : www.juridiconline.com
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Le rejet des conclusions de dernière heure - Jugement rendu par le Tribunal de grande instance de Toulouse
Publié le : 06/03/2020 06 mars mars 03 2020La revue du cabinetLe rejet des conclusions de dernière heure – Jugement rendu par le Tribunal d...
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Accident de ski : assurance et responsabilité
Publié le : 04/03/2020 04 mars mars 03 2020Droit des activités de natureUn accident de ski peut coûter cher si vous n'avez pas d'assurance... Les que...Source : droit-finances.commentcamarche.com
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Initiatives d'un maître d'oeuvre : pas de paiement par le propriétaire
Publié le : 04/03/2020 04 mars mars 03 2020Droit immobilier / Droit de la constructionUn maître d'œuvre a pour mission de diriger l'avancée d'un chantier. Il ne pe...Source : www.lavieimmo.com