Maisons individuelles : la Capeb lance le contrat de construction 100 % numérique
Publié le :
22/04/2021
22
avril
avr.
04
2021
Source : www.lemoniteur.frAfin de faciliter l’accès des artisans au marché de la maison individuelle, la Capeb vient de développer un contrat de construction entièrement... Lire la suite
Historique
-
Douze communes alpines visent le label Ville à Vélo du Tour de France
Publié le : 12/05/2021 12 mai mai 05 2021Droit des activités de natureQuatre-vingt villes, dont douze dans les Alpes du Nord et du Sud, candidatent...Source : www.actumontagne.com
-
Enquête : pratiquants d'alpinisme, quel est votre rapport au risque ?
Publié le : 05/05/2021 05 mai mai 05 2021Droit des activités de natureDans le cadre de son doctorat en sociologie du sport, Maud Vanpoulle souhaite...Source : www.montagnes-magazine.com
-
Visible ou non, une modification de bâtiment se déclare
Publié le : 28/04/2021 28 avril avr. 04 2021Droit immobilier / Droit de la constructionCe n'est pas parce que des travaux sont invisibles de la rue qu'ils ne sont p...Source : batinfo.com
-
Les galeries d'art déposent un recours au Conseil d'Etat pour distorsion de concurrence
Publié le : 22/04/2021 22 avril avr. 04 2021Droit commercial / Droit de la concurrenceLe Comité professionnel des galeries d'art a déposé jeudi un recours en référ...Source : www.lesechos.fr
-
Maisons individuelles : la Capeb lance le contrat de construction 100 % numérique
Publié le : 22/04/2021 22 avril avr. 04 2021Droit immobilier / Droit de la constructionAfin de faciliter l’accès des artisans au marché de la maison individuelle, l...Source : www.lemoniteur.fr
-
Boom du ski de rando : le bilan de la saison avec les services de secours
Publié le : 21/04/2021 21 avril avr. 04 2021Droit des activités de natureLa fermeture des remontées mécaniques a poussé beaucoup d’habitués de l'alpin...Source : www.montagnes-magazine.com
-
Voisinage : pas de droit de passage pour des travaux
Publié le : 15/04/2021 15 avril avr. 04 2021Droit immobilier / Droit de la constructionLe "tour d'échelle", à savoir la possibilité de passer par le terrain du vois...Source : www.mieuxvivre-votreargent.fr
-
Une grève de la SNCF jugée prévisible et surmontable pour un commissionnaire de transport
Publié le : 08/04/2021 08 avril avr. 04 2021Droit commercial / Droit de la distributionUn commissionnaire de transport qui, en raison des grèves de 2016 à la SNCF,...Source : www.efl.fr
-
Comment comptabiliser les pénalités de retard sur marchés de construction ?
Publié le : 31/03/2021 31 mars mars 03 2021Droit immobilier / Droit de la constructionSelon la CNCC, les pénalités de retard sur marchés de construction devraient...Source : eflfr.s3.eu-west-1.amazonaws.com
-
Nouvelles applications sanitaires pour la pratique du sport
Publié le : 24/03/2021 24 mars mars 03 2021Droit des activités de natureSuite aux dernières décisions gouvernementales, voici les nouvelles directive...Source : www.ski-nordique.net