Vallée de Chamonix : la fonte des glaciers surveillée de près pour éviter les accidents
Publié le :
20/08/2020
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Source : radiomontblanc.frIl y a une dizaine de jours, un bloc du glacier de Planpincieux, dans le massif du Mont-Blanc, menaçait de s’effondrer. La zone avait alors été bouclée, et plusieurs habitants, évacués. L’alerte a été levée le week-end dernier, mais le glacier reste sous très haute surveillance... Lire la suite
Historique
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Vallée de Chamonix : la fonte des glaciers surveillée de près pour éviter les accidents
Publié le : 20/08/2020 20 août août 08 2020Droit des activités de natureIl y a une dizaine de jours, un bloc du glacier de Planpincieux, dans le mass...Source : radiomontblanc.fr
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Publié le : 06/08/2020 06 août août 08 2020Droit commercialLes industriels concernés (les « charcutiers-salaisonniers ») se coordonnaien...Source : www.autoritedelaconcurrence.fr
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Publié le : 03/08/2020 03 août août 08 2020La revue du cabinetAfin de préserver tant le principe du double degré de juridiction, que le res...
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Un contrat de franchise annulé pour erreur du franchisé sur la rentabilité de l’activité
Publié le : 31/07/2020 31 juillet juil. 07 2020Droit commercial / Droit de la distributionUn contrat de franchise a été annulé pour erreur du franchisé, novice dans le...Source : www.efl.fr
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Construction illicite : la démolition peut être ordonnée à la demande d'une association
Publié le : 29/07/2020 29 juillet juil. 07 2020Droit immobilier / Droit de la constructionLe propriétaire d'une maisonnette située dans une zone protégée en Corse dépo...Source : www.efl.fr
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Publié le : 27/07/2020 27 juillet juil. 07 2020La revue du cabinetArrêt rendu par la Cour d’appel de Toulouse en date du 2 octobre 2019 ...
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Covid-19 : un guide de préconisations pour assurer la sécurité sanitaire sur les chantiers du BTP
Publié le : 22/07/2020 22 juillet juil. 07 2020Droit immobilier / Droit de la constructionL’OPPBTP publie un guide de préconisations à destination des professionnels d...Source : telechargement.preventionbtp.fr